CONDITIONS GENERALES DE VENTE.

Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) ainsi que la Politique de Protection des données personnelles et les Conditions d’Utilisations régissent l’offre et la vente de produits portant la marque KB Créole CLAMY BOCCARD et 

KBMYFREEBAG sont gérés par la Société: CLAMY BOCCARD CREATIONS SARL, dont le siège est au 60, Rue des Lattes 1217 Meyrin Genève / Suisse, inscrite au Registre de Commerce Suisse sous le Numero de TVA: CHE-216.505.330

L’organe de publication de la Société CLAMY BOCCARD CREATIONS SARL est la Feuille Officielle Suisse du Commerce (FOSC).

  1. GARANTIE: 5 ans

1.1 CLAMY BOCCARD CREATIONS SARL, garantie aux consommateurs que les produits vendus sur ce site internet sont conformes aux spécifications et exempts de défauts matériels et de défauts de fabrication.

1.2 Les produits retournés doivent nous être renvoyés non utilisés dans leur état et emballage d’origine. Vous trouverez les conditions de garantie dans les textes informatifs sur les produits.

Une fois le cas enregistré notre service prendra contact avec vous par e-mail.

1.3 photographier le produit défectueux de manière à ce que nous puissions identifier correctement l’objet de la réclamation,

1.4 Communiquer le problème à notre service clients sous 2 jours ouvrables par le biais du formulaire de contact.

L’article doit nous être retourné dans les 15 jours au plus tard aprés réception.

Toute réclamation effectuées hors de ce délai sera refusée. Si les conditions sont respectées, nous rembourserons la totalité de la valeur de l’article.

1.5 Les frais de port de retour sont a la charge du client.

1.6 Cette garantie s’applique en cas de problèmes de qualité. Elle ne couvre pas les dommages causés par un tiers ou liés à une utilisation inappropriée du produit.

Nous vous recommandons de vérifier l’état de votre bagage dès votre arrivée. Si vous constatez des dommages, adressez-vous immédiatement à votre agence de voyage où à votre compagnie aérienne sur votre lieu de destination.

En cas de réclamation, faites-nous parvenir votre bon de garantie; sans celui-ci vous ne pourrez faire jouer la garantie.

2. PROTECTION DES DONNEES

2.1 Lors de la saisie du traitement et de l’utilisation de données, CLAMY BOCCARD Créations s’engage a préserver la sphère privée et a respecter les dispositions de la Loi Suisse sur la protection des données des normes juridiques en vigueurs. Vos données sont récoltées Lors de l’exécution des commandes et sont utilisées exclusivement dans le cadre de prestations de service (exécution des commandes). Les prestations de services « logistique » sont tenues de traiter les informations de manière confidentielle et de les utiliser exclusivement dans le but pour lequel elles ont été fournies. Le demandeur donne son accord a l’utilisation de ses données sous cette forme-là.

3.CONDITIONS DE COMMANDE

3.1 Nos produits sont accessibles à la vente à toute heure du jour et de la nuit sur notre site internet : https://www.kbmyfreebag.ch. En un clic  vous pouvez passer commande rapidement et facilement.Il vous suffit de cliquer sur le bouton «SHOP» et de payer de manière totalement sécurisée.

Le panier vous permet de sélectionner virtuellement vos articles; vous pouvez le consulter, le modifier où le compléter a votre guise lors de votre visite sur notre site.  Le contenu du panier vous sera attribué, après que vous ayez validé celui-ci, ainsi que l’adresse de livraison et ce, sous réserve de la disponibilité de où des articles. La confirmation et l’acceptation de la commande vous seront communiqués par e-mail dés Lors que le paiement sera effectué dans sa totalité.

3.2 Au cas où vous ne recevriez pas votre confirmation de commande, veuillez nous contacter par l’adresse e-mail indiqué sur le site.

Clamy Boccard Créations Sarl, se réserve le droit d’annuler toute commande ‘un client avec lequel existerait un litige relatif au paiement d’une commande anterieure.

3.3 En confirmant une commande, vous déclarez approuver les Conditions Générales de Ventes de Clamy Boccard Creations Sarl. Une formulaire d’inscription vous est proposée avant de passer votre commande. En cliquant sur le bouton CONFIRMER, vous envoyez une commande ferme concernant les articles contenus dans le panier. La confirmation de réception de la commande suit immédiatement l’envoie de l’achat.

CLAMY BOCCARD Créations se réserve le droit de proposer des offres spéciales, faisant apparaître des promotions (notamment sur les Prix) pendant une durée et/ou pour une quantité limitée d’articles.

4. CONDITIONS DE LIVRAISON

4.1 La société de logistique mandatée par Clamy Boccard Créations Sarl dispatche et livre directement votre commande à l’adresse indiquée. Lorsque les produits sont disponibles en stock, ils sont livrés en l’espace de 2 jours en Suisse. Nos livraisons sont express et expédiés après réception de votre commande. Nous nous efforçons de respecter les délais mais il peut arriver que les délais de livraison peuvent varier selon la destination et notamment en raison des aléas de transport et de production. 

4.2 Les frais d’expédition “offertes” comprennent l’emballage, la manutention et les frais postaux. Les frais d’expédition n’inclut pas les frais de dédouanement ni d’éventuelles taxes au moment de la livraison. Par ailleurs, nous vous conseillons de regrouper vos achats en une unique commande. Nous ne pouvons pas grouper deux commandes distincts et vous devez vous acquitter des frais de port pour chacune d’entre elles. Nous nous efforçons de limiter au maximum le délai de livraison. En cas de retard de livraison vous serez informés par mail le plus rapidement possible.

Au moment de la livraison le client s’engage à vérifier l’intégrité de son colis avant de signer le bon de livraison du transport. 

En cas d’anomalie constatée par le client lors de la livraison de sa commande par le transporteur, celui-ci devra impérativement refuser la livraison. Inscrire précisément la nature de ses réserves sur le bon de livraison qu’il remettra ensuite au transporteur. Ces réserves devront être manuscrites, datées, détaillées et signées sur le bon de livraison. La mention “article endommagé” n’est par exemple pas suffisamment explicite. Le client devra renseigner la signature du dommage. 

Si le contenu de votre colis ne correspond pas à la commande, si les produits qu’il contient ne correspondent pas aux attentes du client, ou si le les produits sont endommagés, le client doit nous faire part de ces réserves ou de sa volonté de retourner le colis dans les 15 jours suivant la réception du colis. Toutes les marchandises retournées devront être envoyées à l’adresse suivante: 

CLAMY BOCCARD Créations Sarl

60, Rue des Lattes “villa”

1217 MEYRIN 

GENÈVE – SUISSE

4.3 ANNULATION COMMANDE

Vous avez la possibilité d’annuler toute commande, gratuitement et sans indication de motifs, à condition qu’elle n’ait pas déjà été expédié. Pour se faire vous devez contacter par mail à l’adresse : info@kbmyfreebag.ch pour demander une annulation de commande. Si nous pouvons répondre à votre demande, nous vous enverrons un e-mail de confirmation et vous serez intégralement remboursés.

4.4 DROIT DE RÉTRACTATION 

Dès lors que la marchandise est dans son emballage d’origine et vierge de toute utilisation, vous disposez d’un délai de 15 jours calendaires, après la réception pour retourner votre commande à vos frais. Tous retours contre remboursement sera refusé. Une fois la marchandise réceptionnée dans son emballage d’origine par CLAMY BOCCARD Creations, vous serez intégralement remboursé, à l’exception des frais d’envoi et de retour du colis. 

Les moyens du retour seront à l’initiative, à la convenance et aux frais du client. Nous procéderons à un contrôle qualité de l’article à sa réception. Il doive porter aucune trace d’utilisation, être remis dans leur emballage d’origine et être accompagné de leurs accessoires et notices éventuels. Ce n’est qu’après avoir vérifier que ces Conditions sont satisfaites que CLAMY BOCCARD Créations procédera au remboursement des sommes perçues au titre des articles retournés, à l’exception de tous frais d’envoi réglés par le client. Tout au long de la procédure, le client sera informé par e-mail de la réception de sa volonté de rétraction, du retour de son colis ainsi que de la date de remboursement. 

Tout retour ou réclamation adressée au-delà d’un délai de 15 jours suivant la date de réception de votre colis ne sera pas accepté par CLAMY BOCCARD Créations. Le client prendra à sa charge les frais de retour des produits retournés, à l’exception des 2 cas suivants:

  • Les produits reçus ne correspondent pas à sa commande,
  • Les produits reçus sont défectueux. 

Pour nous informer, le client devra envoyer un mail à : info@kbmyfreebag.ch il devra rappeler son numéro de commande, l’article concerné et indiquer ses commentaires pour justifier les modifications. CLAMY BOCCARD Création confirmera alors son acceptation ou son refus motivé par mail ou téléphone dans les meilleures délais.

Hormis le cas de vices cachés, aucune réclamation et/ou réserve ultérieure ne sera admise par CLAMY BOCCARD Créations après réception des articles par le client, si ce dernier ne s’est pas conformé à la procédure décrite ci-avant. 

4.5

Bien que nous ayons pris toutes les mesures raisonnables afin que l’information contenue sur ce site de vente soit exact à sa date de publication, et Sauf cas de négligences graves et de fraudes, CLAMY BOCCARD CREATIONS SARL ne sera en aucun cas responsable envers l’acheteur pour les pertes de profits ou tous dommages de quelque nature que ce -soit résultant de ou liés à ces CGV et/ou en relation avec des réclamations de tiers contre l’acheteur du produit.

5. PROPRIÉTÉ DU PRODUIT

5.1 La propriété d’un produit ne vous est effectivement transférée qu’après le paiement total du prix de vente. En approuvant les présentes conditions générales de ventes, vous acceptez les réserves de propriétés.

5.2 DISPONIBILITÉ DES ARTICLES

Les articles proposés à la vente sur le site feront l’objet d’une fiche article individuelle qui présenter à minima les caractéristiques essentielles de l’article commercialisé. 

CLAMY BOCCARD Créations se réserve le droit de modifier à tout moment les caractéristiques des articles proposés à la ventes: Prix, couleurs, taille, accessoires associés etc. CLAMY BOCCARD Créations peut également modifier à tout moment la présence d’un article dans son catalogue de produits disponibles à l’achat. En tout état de cause, seule la réception de la confirmation de votre achat par les services de CLAMY BOCCARD Créations vous garantit la disponibilité et la livraison de votre article dans les Conditions ci-après décrites. 

CLAMY BOCCARD Créations se réserve le droit de proposer des offres spéciales, faisant apparaître des promotions (notamment sur les Prix) pendant une durée et/ou pour une quantité limitée d’articles.

Si un article s’avérait être indisponible après passation de la commande, le client sera informé par e-mail ou par téléphone de la livraison d’une commande partielle, le client aura la possibilité de se dédire de l’ensemble de la commande restant à livrer. 

Dans tous les cas, le client sera remboursé des montants débités lors de la commande dans un délai maximum de 30 jours.

5.3 MODALITÉ DE COMMANDES 

Tous les articles proposés sur le site e-commerce kbmyfreebag.ch peuvent être exclusivement commandés sur internet. Toute commande passées sous une autre forme que via le site internet ne sera pas honoré, sauf accord exprès, préalable et écrit de CLAMY BOCCARD Créations. 

À cet effet, il convient à l’utilisateur de prendre les dispositions nécessaires pour s’assurer que l’e-mail de confirmation de commandes envoyé par CLAMY BOCCARD Creations n’est pas bloqué par un dispositif de filtrage du courrier. CLAMY BOCCARD Creations ne peut être tenue pour responsable du fait que cet e-mail soit effacé par un dispositif “anti-SPAM”.

6.PRIX

Tous les prix de vente sont affichés sur le site et indiqués en CH Francs Suisses. Vente destinée à la Suisse prix TTC « TVA 8% incluse ». Livraison exclusivement offerte pour tous les autres pays.

Ventes hors Suisse, la livraison est offerte et les taxes sont à la charge du destinataire « PORT DÛ ». Détails des frais et charges sont stipulés sur le site e-shop. 

6.1 VARIATIONS DE PRIX

Pour des raisons de production, de logistique où tout autre raison, le Prix d’un même article peut être amené à varier d’une opération à l’autre. Les Prix des articles apparaissant sur notre site internet sont successibles d’être modifiés à n’importe quel moment. Nous nous réservons le droit de modifier le Prix sans préavis. Sous réserve du paragraphe ci-dessous, les Prix apparaissant au moment de l’achat sont les Prix applicables à cet achat. 

Veuillez noter que, bien que notre site internet soit élaboré avec soin, il est possible que des erreurs indépendamment de notre volontés apparaissent, et en ce qui concerne les Prix. Nous ne sommes en aucun cas liés par notre offre et nous nous réservons le droit d’annuler votre achat lorsque se produit une telle erreur.

7.MODALITÉ DE PAIEMENT

7.1 Avant la clôture de la procédure de commande, vous avez la possibilité de choisir votre mode de paiement. Les commandes sont payables immédiatement par tout moyen proposé sut le site internet. Merci de ne pas tenter de payer par un mode de paiement autre que ceux mentionnés au moment du paiement. Si vous utilisez un autre mode de paiement, nous ne pourrons être tenue responsable de la perte du paiement et de tout autre dommage pouvant résulter de cet acte. 

Si le mode de paiement sélectionné par le client n’aboutit pas, et ce malgré les termes des présentes Conditions Générales de Vente et en particulier en raison d’un solde de compte en banque trop faible ou de données bancaires incorrectes, le client est responsable de tous les coûts engagés par l’intervention d’un tiers pour résoudre le paiement. 

Le Prix à payer est celui indiqué sur le site au moment de la validation du panier, et correspondant au cumul du Prix des articles choisis et du montant des frais ainsi que des autres options qui pourraient être disponibles (services, garanties, etc.), et indiqué d’une remise éventuelle (coupons, concours etc).

7.2 Afin de valider sa commande, le client se connecte à son compte client (ou se crée dans un premier temps un compte client indiquant son nom, son adresse et diverses 

Informations nécessaires à l’envoi de sa commande). Il valide ensuite l’adresse de livraison, des frais éventuels et le Prix total. Enfin, il choisit son mode de paiement en ligne (numéro de sa carte bancaire, date d’expiration, cryptogramme, etc). Il valide sa commande en cliquant sur le bouton “valider ma commande”. 

La vente est alors conclue sous condition suspensive de la disponibilité de l’article et donc de la réception d’une confirmation envoyée par CLAMY BOCCARD Créations à l’adresse e-mail indiquée par le client lors de l’achat. 

Dans le cas d’un paiement dit “non-immédiat”, la disponibilité de l’article ne sera pas prise en considération que lors de la bonne réception du paiement (virement reçu par CLAMY BOCCARD Créations. L’email reçu lors de votre commande sur le site est une preuve d’enregistrement de votre commande mais pas une confirmation de la disponibilité de votre article. Après réception du paiement nous expédions vos marchandises commandées.

Le site ne prenant pas en compte des paiements “non-immédiats” tels que des chèques, nous vous recommandons de contacter directement notre Service Clients 

(Info@kbmyfreebag.ch).

CLAMY BOCCARD Créations conserve la propriété des biens vendus jusqu’à la livraison du bien au client ou au destinataire désigné par le client. Le défaut de paiement de l’un ou de l’autre pourra entraîner la revendication des biens. Ces revendications ne fait pas obstacle au transfert au client, dès la livraison, des risques de pertes et de détérioration des biens achetés ainsi que des dommages qu’ils pourraient occasionner.

7.3 PAIEMENT SUR FACTURE à 30 jours en partenariat avec SWISSBILLING.

SWISSBILLING SA est un service qui vous permet de payer votre commande par facture, de manière simple et sûre. La facture vous sera adressée par SWISSBILLING séparément du colis, par courrier électronique ou par poste, selon votre choix. Les services de SWISSBILLING entraînent des frais de facturation supplémentaires. Le montant maximum pour un premier achat avec SWISSBILLING est de CHF 350.00. Le délai de paiement est de 30 jours dès réception de la facture. Pour des questions de sécurité, l’adresse de facturation et l’adresse de livraison doivent être identiques. Avant d’accepter votre commande, SWISSBILLING SA se réserve le droit de contrôler votre solvabilité auprès de la base de données CRIF AG à Zürich (Tél.: 0848 333 222, www.crif.ch). Plus d’informations sur les conditions générales de Swissbilling : https://www.swissbilling.ch/wp-content/uploads/2018/03/SWB_CGV.pdf

7.4 PAIEMENTS EN DEVISES ÉTRANGÈRES 

Les Prix sont indiqués en CHF Franc Suisse. Si votre devise de paiement diffère de la devise dans laquelle les Prix apparaissent, votre banque appliquera le taux de change en vigueur à la date de l’achat. Il est possible que votre banque applique un taux de change différent du taux indiqué sur le convertisseur que nous proposons. En aucun cas CLAMY BOCCARD Creations peut être tenu responsable du taux de change appliqué à votre transaction. 

La société CLAMY BOCCARD Créations ne conserve pas les informations bancaires.

8. MENTIONS LÉGALES / CONFIDENTIALITÉ

CLAMY BOCCARD Créations s’engage à n’utiliser les informations confidentielles de ses internautes que dans le cadre de l’exploitation de son site. À la première demande du client souhaitant de ne plus figurer dans la base de CLAMY BOCCARD Créations, nous nouus engageons de désactiver l’ensemble des coordonnées et informations relatives au membre concerné et à le lui confirmer par e-mail. 

Aucune information ne peut être cedée à des tiers sans l’accord exprès du membre lors de son inscription. Chaque membre dispose d’un droit d’accès, de modification, de rectification ou de suppression des données qui le concerne. 

9. LITIGES ET RESPONSABILITÉ 

CLAMY BOCCARD Créations ne peut être tenue pour responsable d’éventuelles erreurs de saisie à l’origine d’erreurs de livraison ou autres problèmes. Le cas échéant, les frais nécessaires pour la réexpédition et le stockage des articles seront à la charge du client. 

Le client est tenue de vérifier l’exhaustivité, la véracité des renseignements qu’il fournit lors de la commande et notamment l’adresse de livraison. Le client est responsable des renseignements qu’il aura fournis lors de son inscription et à la commande.

10. PROPRIETE INTELLECTUELLE

La marque CLAMY BOCCARD, le logo KB, ainsi que l’ensemble des marques figuratives ou non et plus généralement toutes les autres marques, illustrations, images et logotypes figurant sur les articles de la marque, leurs accessoires ou leurs emballages qu’ils soient déposés ou non, sont et demeureront la propriété exclusive de la Société CLAMY BOCCARD Créations. Toute reproduction totale ou partielle, modification ou utilisation, images et logotypes, Pour quelques motifs et supports que ce soient, sans accord écrit exprès et préalable de la société CLAMY BOCCARD Créations est strictement interdit.

Il en est de même de toute combinaison ou conjonction avec toute autre marque, symbole, logotype et plus généralement tout signe distinctif destiné à former un logo composite. Il en ira de même pour tout droit d’auteur, dessin et modèle, brevet qui sont la propriété de CLAMY BOCCARD Créations.

CLAMY BOCCARD Créations Sarl 

Site internet: https://www.kbmyfreebag.ch.

TRIBUNAL COMPÉTENT: Seul le droit Suisse est applicable. Le For Judiciaire est a Genève en Suisse. 

Pensez à l’environnement avant d’imprimer ce message♻

 

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